04 67 90 40 90
Nous contacter

Facebook
Twitter
Instagram

Découvrir la Domitienne
Services
Agenda
Publications
LOGO
Recherche

Nous connaître
Les 8 communes de La Domitienne
Le territoire de La Domitienne
Office de tourisme La Domitienne
Le budget
Nos élus
Organisation des services
Vie des Assemblées
La Domitienne recrute

Cazouls-lès-Béziers
Colombiers
Lespignan
Maraussan
Maureilhan
Montady
Nissan-Lez-Ensérune
Vendres

Un environnement riche et préservé
Sites d’intérêt
Opération Grand Site de France en projet

Rapport d’Orientation Budgétaire
L’observatoire fiscal

Conseil communautaire
Procès-verbal
Liste des délibérations
Délibérations
Compte-rendus
Décisions
Bureau communautaire
Commissions
Arrêtés

La Domitienne recrute
Entreprendre et travailler

Habitat et logement
Port du Chichoulet (Vendres-Plage)
Gestion des déchets
Un Plan Climat pour la transition énergétique
La fourrière animale intercommunale
Espaces naturels
Développement économique
Enfance
Jeunesse
Nos Aînés
Accessibilité
Mobilité-Transports
Actions culturelles
L’eau et assainissement
Projet Alimentaire Territorial

Programme Local de l’Habitat
Vous êtes un particulier
Vous êtes un bailleur social

Collecte déchets ménagers et recyclables
Déchèteries
Réduction des déchets
Déchets des professionnels

La transition énergétique
La transition énergétique en actions

Mare du plateau de Vendres
Collines d’Ensérune
Natura 2000
Basse plaine de l’Aude
Conservatoire du Littoral

Maison de l’Economie : un accompagnement personnalisé
Aides aux entreprises
L’accompagnement des entreprises
MeetPRO : le site de rencontre entrepreneurial
Tiers-lieu
Avis de consultation – Inventaire des ZAE

Actualités

Le LAEP, la bougeothèque en Domitienne
Relais Petite Enfance

Collèges
Centres de loisirs
Actions de prévention

Ateliers séniors
Partenariat CLIC Partage

Destination pour Tous
Acceo : accessibilité du public sourd ou malentendant
Commerçants, ceci vous intéresse !

Réseau Médiathèques
La ludothèque intercommunale

AccueilDécouvrir la DomitienneVie des AssembléesDélibérationsDélibérations Conseil Communautaire – 7 février 2023

Délibérations Conseil Communautaire – 7 février 2023

Date de parution : le mardi 14 février 2023

Documents associés

23.001.1 MP Avenant n°1 convention groupement commandes centrales photovoltaïques 919,78 Ko, pdf 23.002.1 FIN AC Attributions de compensation prévisionnelles 2023 915,43 Ko, pdf 23.003.1 RH Création deux postes ambassadeur du tri dispositif contrats aidés 976,21 Ko, pdf 23.004.1 RH Tableau des effectifs MAJ 958,92 Ko, pdf 23.005.1 VA Remplacement représentant conseil d'exploitatiion PORT 946,22 Ko, pdf 23.006.2 DEV ECO Cession foncier De Zanet Peyre Plantée 966,54 Ko, pdf 23.007.2 DEV ECO GALPA EMA Désignation représentants CCLD 1,00 Mo, pdf 23.008.2 DEV ECO Révision statuts syndicat mixte aéroport 934,03 Ko, pdf 23.009.2 TRAV Extinction partielle éclairage public ZA 926,79 Ko, pdf 23.010.2 TRAV Convention servitudes ENEDIS rue de Copenhague Via Europa 935,99 Ko, pdf 23.011.2 TRAV Convention servitudes ENEDIS Avenue d'Amsterdam Via Europa 955,60 Ko, pdf 23.012.2 TRAV Convention servitudes ENEDIS Puech de la Rose La Galiberte Vendres 932,07 Ko, pdf 23.013.3 DECH Contrat Action Performance CAP Avenants n°4 et n°5 CITEO emballages ménagers 1 020,58 Ko, pdf 23.014.3 DECH Contrat collectivité avenant n°1 CITEO papiers 972,42 Ko, pdf 23.015.3 DECH Avenants aux contrats de reprise des déchets d'emballages pour l'année 2023 1 022,38 Ko, pdf 23.016.3 ZN200 Convention chantier école lycée Narbonne 2023 993,53 Ko, pdf 23.017.3 ZN200 Convention chantier école lycée Pézenas 2023 990,15 Ko, pdf 23.018.4 ENF LAEP Règlement intérieur 2023-2026 973,87 Ko, pdf 23.019.4 ENF LAEP Convention objectifs et finacement avec la CAF 2023-2026 1,00 Mo, pdf 23.020.4 ENF LAEP Convention objectifs fonctionnement avec le CD34 2023 1,01 Mo, pdf 23.021.4 ENF RPE Convention tripartite CD34 CAF Domitienne 2023 990,81 Ko, pdf

Partager sur :

Coordonnées

Communauté de communes La Domitienne
1 Avenue de l’Europe 34370 Maureilhan
Tél : 04 67 90 40 90 - Fax : 04 67 90 40 99

Horaires d'ouverture

Du lundi au vendredi
9h-13h / 14h-17h

Nous contacter

Nos sites internet

Médiathèques
Office de Tourisme

Nous suivre

Lien vers le compte Facebook
Lien vers le compte Twitter
Lien vers le compte Instagram
Lien vers le compte Linkedin
Lien vers la chaîne Youtube

Plan du site
Crédits
Mentions Légales
Accessibilité : Partiellement conforme

Revenir en haut de la page