Conseil communautaire
Le prochain Conseil de communauté : Mardi 7 novembre : ORDRE DU JOUR CC 07.11.23 CONVOCATION CC 07.11.23 ...
Arrêtés
2023.VA.01_Délégation_de_signature_D_PEDD 2023.VA.03_Arrêté_retrait_délégation_7ème_VP_PEREZ
Liste des délibérations
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 07.11.23 LISTE DES DELIBERATIONS CC 26.09.23 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 04.07.23 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC...
Procès-verbal
PV CC 26.09.23 PV CC du 04.07.23 PV CC 23.05.23 PV CC 11.04.23 PV CC 16.03.23 PV CC 07.02.23...
Bureau communautaire
Le conseil de communauté élit en son sein les membres du bureau et détermine le nombre et la répartition...
Commissions
Voici les 7 commissions thématiques intercommunales de La Domitienne :