Conseil communautaire
Le prochain Conseil de communauté : Jeudi 16 mars 2023 : CONVOCATION ORDRE DU JOUR Les derniers compte-rendus des...
Arrêtés
2023.VA.01_Délégation_de_signature_D_PEDD
Liste des délibérations
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC.07.02.23 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 20.12.22 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 10.11.12 LISTE DES DÉLIBERATIONS CC 27.09.22...
Procès-verbal
PV CC 20.12.22 PV CC 10.11.22 PV CC 27.09.22 PV CC 06 07 22
Bureau communautaire
Le conseil de communauté élit en son sein les membres du bureau et détermine le nombre et la répartition...
Commissions
Voici les 7 commissions thématiques intercommunales de La Domitienne :