Vie des Assemblées

Conseil communautaire

Le prochain Conseil de communauté : Jeudi 16 mars 2023 : CONVOCATION ORDRE DU JOUR Les derniers compte-rendus des...

Arrêtés

2023.VA.01_Délégation_de_signature_D_PEDD

Liste des délibérations

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC.07.02.23 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 20.12.22 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS CC 10.11.12 LISTE DES DÉLIBERATIONS CC 27.09.22...

Procès-verbal

PV CC 20.12.22 PV CC 10.11.22 PV CC 27.09.22 PV CC 06 07 22  

Bureau communautaire

Le conseil de communauté élit en son sein les membres du bureau et détermine le nombre et la répartition...

Commissions

Voici les 7 commissions thématiques intercommunales de La Domitienne :