Institution La vie de l’assemblée Prochain conseil communautaire Conseil de communauté le 02 mai 2012 Conseil de communauté le 02 mai 2012
Heure : 18h00
Lieu : Salle du Conseil au Siège de la Communauté de Communes
MERCREDI 2 MAI 2012 à 18H00.
ATTENTION HORAIRE AVANCE
NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHÈSE DES DÉLIBERATIONS SOUMISES À LA SÉANCE
(art. L.2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales)
ORDRE DU JOUR
I – Administration/finances/ressources humaines :
Administration générale
1) Autorisation de signature des marchés pour l’achat et livraison de livres non scolaires et CD musicaux pour le réseau des 8 médiathèques
2) Présentation du rapport annuel d’activités du SITOM du Littoral Finances
3) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget général
4) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget annexe Via Europa
5) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget annexe St Julien
6) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget annexe Cantegals Viargues
7) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget Régie du Malpas
8) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget annexe SPANC
9) Compte administratif, compte de gestion et affectation du résultat 2011 du Budget Régie du Port
10) Autorisation de versement de fonds de concours aux communes
11) Autorisation de versement de la subvention de fonctionnement 2012 à l’association des Anciens Maires et Adjoints de l’Hérault
Ressources humaines
12) Création d’un CDI pour le guide conférencier du centre touristique et culturel du Malpas
13) Reconduction pour une période de trois ans du poste de chargé de mission communication
14) Renouvellement du CUI pour le poste d’assistante de gestion à la régie du port de Vendres
II – Développement économique
Port départemental du Chichoulet
15) Renouvellement de la candidature au label Pavillon Bleu pour 2012 : rectification d’une erreur matérielle de montant
16) Demande de subvention de fonctionnement association Héraude
17) Adhésion 2012 à la SNSM
ZAE communautaires
18) Tableau des cessions et acquisitions immobilières 2011
19) Cession de foncier sur la ZAE VIA EUROPA à l’entreprise SOLOC
20) Acquisition foncier sur la ZAE Viargues
21) Approbation du Schéma des Energies Renouvelables
22) Approbation de la création d’une Zone de Développement de l’Eolien
III – Politiques culturelle, touristique, sociales et socio-éducatives :
23) Convention de coproduction avec Sortie ouest pour l’accueil du spectacle de cirque « Epicycle » de la Cie CirkVost
24) Reconduction de la convention de partenariat avec le Parc Culturel du Biterrois et l’association Concordia pour l’organisation du 4eme séjour chantier patrimoine
25) Autorisation de signature du partenariat avec l’association « Clic Partage »
26) Modification de la composition de la Commission Intercommunale d’Accessibilité aux Handicapés
